Merci de lire avec attention les différentes modalités d’utilisation du présent site avant d’y parcourir ses pages. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités. Aussi, conformément à l’article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les responsables du présent site internet sont inscrits ci-dessous. Le CMA Mines Paris – PSL se réserve le droit de modifier ces mentions à tout moment. L’utilisateur est invité à les consulter régulièrement.
Centre de Mathématiques Appliquées de l’École Nationale Supérieure des Mines de Paris (CMA Mines Paris – PSL)
Dénomination : École Nationale Supérieure des Mines de Paris (Mines Paris), issue du décret statutaire n° 91-1033.
Forme juridique : Établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
SIREN : 197 534 936
SIRET du siège social : 197 534 936 00012
N° TVA Intracommunautaire : FR04 197 534 936
Adresse du siège social : 60, boulevard Saint-Michel, 75272 Paris Cedex 06
Téléphone : +33 1 40 51 90 00
Directeur général de Mines Paris – PSL : Godefroy Beauvallet
Direction de la publication : Nadia MAÏZI, Directrice du CMA Mines Paris – PSL
Conditions d’utilisation
Le CMA Mines Paris – PSL met en œuvre tous les moyens dont il dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour de son site internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’utilisateur devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès du responsable de publication et de l’éditorial, et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. Il n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.
Services fournis
Le CMA Mines Paris – PSL s’efforce de fournir sur ce site des informations aussi précises que possible. Les renseignements y figurant ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Par ailleurs, toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis.
Propriété intellectuelle
Tout le contenu du présent site internet du Mastère Spécialisé Optimisation des Systèmes Énergétiques de Mines Paris – PSL incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive du CMA Mines Paris – PSL nà l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de la direction de publication. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre. La Loi n’autorise que les reproductions réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à l’utilisation collective.
Liens hypertextes
Le site internet peut offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. Le CMA Mines Paris – PSL ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec son site internet. Il ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Le CMA Mines Paris – PSL et sa direction de publication ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation. Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction du site internet du Mastère Spécialisé Optimisation des Systèmes Énergétiques de Mines Paris – PSL , il convient d’adresser un email afin de formuler sa demande de la mise en place d’un hyperlien. La direction de la publication se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision. La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers des pages ou des documents diffusés sur le site du Mastère Spécialisé Optimisation des Systèmes Énergétiques de Mines Paris – PSL, est autorisée exclusivement sous réserve que les liens ne contreviennent pas aux intérêts du CMA Mines Paris – PSL, et, qu’ils garantissent la possibilité pour l’utilisateur d’identifier l’origine et l’auteur du document.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité du CMA Mines Paris – PSL.
Par ailleurs, le site peut contenir des liens vers d’autres sites. Le CMA Mines Paris – PSL décline toute responsabilité concernant le contenu ou l’utilisation qui pourrait être fait des sites externes.
Portée du contenu
Toutes les informations présentes sur le site du Mastère Spécialisé Optimisation des Systèmes Énergétiques de Mines Paris – PSL ne sauraient engager la responsabilité de son éditeur. L’éditeur met tout en œuvre pour diffuser des informations exactes et actualisées. Il ne pourra être tenu pour responsable d’éventuelles erreurs ou oublis d’informations.
De même, l’éditeur ne peut assurer l’absence de virus ou de tout autre élément pouvant entraîner le dysfonctionnement ou le dommage des liens et logiciels par la navigation ou le téléchargement d’éventuels éléments sur ce site. L’éditeur du site se réserve le droit de modifier ou interrompre tout ou partie de l’accès au site pour effectuer des opérations de maintenance et/ou des modifications.
Limitations contractuelles sur les données
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site remis à jour à différentes périodes de l’année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, à l’adresse contact@mastereose.fr, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, etc.). Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.
Litiges
Les présentes conditions du site sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.